06 25 49 85 88 - 02 41 72 51 59 atelier.chevreux@orange.fr
Sélectionner une page

Agencement, Menuiserie extérieure et Mobilier

Retour à l'accueilContactez-nous

Mentions légales

En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

Gestion éditoriale

La gestion éditoriale du site ainsi que la direction de la publication sont assurées par :
Identification : Atelier Chevreux dénommée ci-après « La Société »
Siège social : 21, rue de Saint-Pern SAINT-FLORENT-LE-VIEIL 49410 MAUGES-SUR-LOIRE
Mail : atelier.chevreux@orange.fr
Téléphone : 06 25 49 85 88
SIRET : 84966134300012
Directeur de la publication : Mathieu Chevreux

Droit de propriété

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les contenus rédactionnels. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Service sans l’autorisation expresse de l’exploitant, est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photo :

• Atelier Chevreux

Politique de confidentialité et protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous).

La Société s’engage à assurer le meilleur niveau de protection de vos données à caractère personnel.

Qui collecte vos données à caractère personnel ? 

Le responsable du traitement mis en œuvre sur le site est :

La Société Atelier Chevreux, dont le numéro de SIRET est 84966134300012 et dont le siège social est situé à La Boutouchère – Saint-Florent-le-Vieil.

La Société, en tant que responsable de traitement, s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’agissant du traitement automatisé de données à caractère personnel réalisé ainsi que le règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 à partir de son application le 25 mai 2018 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (Règlement général de protection des données RGPD).

A qui vos données à caractère personnel sont-elle transmises ? 

Vos données sont uniquement transmises aux employés de La Société, susceptibles de répondre à votre demande.

Quelles sont les finalités du traitement de vos données collectées à caractère personnel ? 

La Société est amenée à utiliser des données à caractère personnel de ses internautes (clients, prospects et prescripteurs) pour effectuer les traitements suivants :

Réponse aux questions (suite à votre demande).

Aucune collecte des données personnelles n’est réalisée. Les données personnelles sont définitivement supprimées dès que la réponse sollicitée a été apportée.

Combien de temps vos données seront-elles conservées ?

La Société conservera vos données personnelles au maximum 2 mois, elle les supprimera dès traitement de votre demande.

Quels sont vos droits à l’accès aux données à caractère personnel et comment les exercer ? 

Toute personne physique utilisant le service a la faculté d’exercer ses droits d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement au traitement de ses données conformément aux articles 38 à 40 de la loi du 6 janvier 1978. En application du règlement 2016/679 du 27 avril 2016, la personne physique peut exercer son droit à la limitation du traitement, à l’effacement de ses données et la portabilité à partir du 25 mai 2018.

Ces droits peuvent être exercés auprès de La Société qui a collecté les données à caractère personnel de la manière suivante, en nous écrivant :

Par voie postale : 21, rue de Saint-Pern SAINT-FLORENT-LE-VIEIL 49410 MAUGES-SUR-LOIRE

Par voie électronique : atelier.chevreux@orange.fr

La Société adressera une réponse dans un délai maximal de 1 mois après l’exercice du droit.

En cas de réponse non satisfaisante, la personne concernée à la faculté de saisir la CNIL.

Droit d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant, nous procéderons aux rectifications correspondantes.

Exactitude de l’information

Nous mettons tous les moyens disponibles en œuvre afin d’offrir aux internautes un contenu de qualité sur son site. Cependant, nous ne garantissons pas la complétude, l’exhaustivité et l’exactitude du contenu des informations et des services proposés sur notre site.

La Société s’attache à diffuser une information fiable, vérifiée et régulièrement actualisée. En dépit des nombreux efforts mis en œuvre pour atteindre cet objectif, des erreurs ou omissions peuvent, tout de même, subsister. Il appartient donc à l’internaute, sous sa responsabilité exclusive, d’utiliser les informations disponibles sur ce site avec discernement. En conséquence, La Société vous recommande de vérifier les informations recueillies sur son site, préalablement à toute prise de décision quant à leur usage.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Pour des raisons de maintenance, l’exploitant du Service pourra interrompre l’accès de son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs dès lors que cela est possible.

Liens hypertextes vers d’autres sites

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de La Société qui pourra être révoquée à tout moment. La Société décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site. L’exploitant du Service ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet.

Responsabilité de La Société

Dans les conditions autorisées par la loi, La Société n’encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ou rendant impossible son accès.

Le visiteur est informé que l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la Société pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.

Création et hébergement du site Internet 

Toutes les coordonnées concernant la création du site Internet, son hébergement et son évolution sont disponibles via les liens suivants :

Le site Internet est un site édité par le Studio Paruline, Gwendoline MAIER

Dont le siège social est situé : 
9, lieu-dit Le Houx – La Pommeraye 49 620 MAUGES-SUR-LOIRE

Tél. 06 13 12 11 30
Mail. contact@studio-paruline.com

Site web : www.studio-paruline.com
N° SIRET : 802 082 214 00023

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est : 

OVH, SAS au capital de 10 000 000 € ayant son siège social au 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – FRANCE, immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045, Code APE 6202A.

 

Vous avez un projet ? Et si on se rencontrait ? 

Contactez-nous !

 

 

21, rue de Saint-Pern
SAINT-FLORENT-LE-VIEIL
49410 MAUGES-SUR-LOIRE

06 25 49 85 88
02 41 72 51 59

Envoyez-nous un message !

8 + 14 =